N° W763004318 - ACCREL

Mis à jour le 2018-03-01
Adresse : 5 rue Frédéric Chopin
  69380 Chazay-d'Azergues
Date de création : 1992-03-11
Date de publication : 0001-01-01
Date de déclaration : 2017-08-31
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

de défendre les intérêts des auteurs et compositeurs de chants religieux, dans leurs rapports avec les éditeurs ou groupements d'éditeurs; de désigner des membres, dûment mandatés, pour la représenter, le cas échéant, au sein des organismes de gestion et de répartition des droits d'auteur en général et des droits de reproduction en particulier, d'être une instance de concertation pout tout ce qui concerne la promotion des chants liturgiques et religieux et la formation de leurs auteurs et c

Déclarant :

CHEZ MONSIEUR ROUVEROL JEAN-YVES

5 RUE FRéDéRIC CHOPIN

69380 CHAZAY D'AZERGUES