N° W691057123 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
Mis à jour le 2017-01-27
![Divers équipements © made by [author link]](/images/800/ZZ0000229.webp)
:
Hôtel de Ville
Adresse :
square Weingarten
Date de création :
1967-11-02
Date de publication :
1967-11-25
Date de déclaration :
2017-01-24
Position :
Active
Objet :
Aide materielle et morale ; Activités et animations diverses aux agents et aux familles des agents de la Ville et du centre communal d'action sociale adhérent au comité; Son activité peut s'exercer en faveur de tous les membres du personnel, titulaires et stagiaires, non titulaires, employers à temps complet ou à temps incomplet équivalent au moins à un mi-temps, en activité ou en retraite, ainsi que du personnel remplaçant ayant effectué en moyenne sur l'année précédente au moins l'équivalent..
Déclarant :
Hôtel de Ville
Square Weingarten
69500 BRON
